Emploi et handicap

MENTIONS LÉGALES

Le présent site est la propriété de : ESAT90 , dont le Siège est situé au 25 rue Albert Camus, ZAC des Hauts de Belfort, 90000 Belfort. Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société Elephant Com And Events. Aucune information ne sera transmise à des tiers (partenaires commerciaux, etc) sans accord préalable.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de ESAT90 ou de ses clients. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.